A partir du routeur sans fil ou de la prise Ethernet, c’est un nouveau monde qui s’offre à nous, à savoir l’univers virtuel des réseaux. Cependant, la loi continue de s’appliquer au-delà de cette frontière et son poids ne saurait être sous-estimé.

Dès les débuts de la Toile, à l’époque du format GIF d’AOL, les hommes politiques et les juristes se penchaient déjà sur la question d’Internet et de ses dérives potentielles. Il y a encore quelques années, la ministre allemande de la justice suggérait qu’il fallait interdire l’accès aux sites indécents pendant la journée (jusque 23h00 !) pour protéger les jeunes contre l’influence des images et des vidéos licencieuses et grossières. Mais comment s’y prendre ? Il doit bien exister une solution !

La chancelière allemande déclarait récemment, avec un léger sourire aux lèvres, qu’Internet restait encore un terrain inconnu et que par conséquent, il ne fallait pas reprocher à l’Etat son manque d’expérience en la matière.

Pourtant, les tribunaux allemands se sont très tôt prononcés sur la question, avec des jugements qui ont créé l’événement, tout particulièrement à Hambourg, en 1998. A l’époque, un exploitant de site Web a dû comparaître devant les juges après avoir créé un lien vers un site qui renfermait des contenus douteux. Le tribunal l’a rendu d’emblée responsable de tous les contenus des sites reliés. Aujourd’hui, les exploitants allemands de sites Internet font de la surenchère avec des clauses de non-responsabilité de plus en plus longues et absurdes afin de prendre leur distance par rapport aux conséquences potentielles de l’intégration de liens sur leur propre site.

Le cyberespace n’échappe pas à la loi

La Turquie bloque Atatürk
Les pays munis d’une constitution peu libérale sont tout particulièrement enclins à intervenir dans la sphère d’Internet lorsqu’il s’agit de préserver le calme et l’ordre dans leur pays. Par exemple, en Turquie, il est strictement interdit de ridiculiser Atatürk, le fondateur de l’État. Les nationalistes grecs ne manquent pas de réagir à cet interdit en publiant sur la Toile des vidéos du père de la Nation en train de s’adonner à la danse du ventre de façon frivole ou maquillé avec du vernis à ongles ou du rouge à lèvres. L’État réagit immédiatement et bloque Youtube afin d’épargner au peuple cet affront. Le nombre de résultats est certes limité lorsqu’on recherche « Atatürk – pédé » sur Internet, mais les Grecs s’en donnent à cœur joie lorsque les autorités turques empêchent par la même occasion leur population d’accéder à quelque 40 000 vidéos révérencieuses telles que « Le chef charismatique » ou « L’histoire d’un héros ».

Le vol de chaussures Phönix
En 2009, la police de Bochum a mené une enquête d’un tout nouveau genre : grâce à une astuce perfide qui consistait à inviter à appuyer sur une combinaison de touches, un joueur en ligne a réussi à évincer un autre joueur et à lui dérober tous ses accessoires avant même que la victime n’arrive à se reconnecter. Le butin : un bandeau, un couteau Siamois et sept millions de yangs, ainsi que des chaussures Phönix. Certes, vous allez me dire : mais qu’importent des chaussures Phoenix +9-Level d’une valeur de deux crocs de tigre, d’une perle rouge sang et de 150 000 yangs !
Pourtant, ces objets virtuels ont un coût réel. Un bon équipement pour participer à un double en ligne peut facilement coûter plus de 1000 francs. Quand on a investi une telle somme, ce genre d’escroquerie est moins drôle.
Le code civil allemand définit le vol comme le fait de dérober une chose mobilière à une autre personne. La question est alors de savoir si cette disposition légale peut également s’appliquer à des chaussures pixelisées ! Heureusement, la police de Bochum a trouvé un autre motif d’enquête : un procédé informatique dans le registre de l’espionnage et de la modification de données, passible d’une amende ou d’une peine de prison pouvant aller jusqu’à deux ans.
Ceci dit, il n’y a eu ni arrestation, ni jugement. Cependant, en Hollande, dans une affaire similaire, deux jeunes joueurs en ligne se sont vus condamner à réaliser des travaux d’utilité publique après avoir forcé un autre joueur à leur céder des objets virtuels. Dans ce cas, les juges ont reconnu qu’il y avait bel et bien eu attentat à la liberté individuelle.

Trêve de plaisanterie
Chers amis, maintenant que vous vous êtes bien amusés, l’heure est désormais à la vigilance : la violation des droits d’auteur pour le vol, le chargement ou l’utilisation de musiques, d’images et de films dont vous ne détenez pas les droits est passible de peines bien plus lourdes. Face à ce type de cybercriminalité, les autorités sont plutôt bien équipées. A chaque recoin du cyberespace se trouve toujours un avocat allemand zélé et prêt à vous rappeler à l’ordre. Si vous vous faites pincer, cela peut vous coûter cher et vous pouvez être sûrs que M. le procureur n’acceptera ni langues de grenouilles, ni perles scintillantes, ni quelques misérables yangs en guise de rémunération !

Le cyberespace n’échappe pas à la loi

Sandro Bertschinger

Sandro pendant longtemps, il a trouvé les ordinateurs relativement ennuyeux. L’élément déclencheur a été une console de jeux, à savoir un Amiga 500. Avec l’arrivée d’Internet et la possibilité de créer des sites Internet «cool», le thème des ordinateurs était plutôt au cœur des préoccupations. En 2001, il a alors croisé par hasard le chemin d’une SSII.

0